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CGV B2B/Revendeurs
Préambule: le site www.grimartparis.com est la propriété de l'entreprise Grim'Art en totalité ainsi que l'ensemble des droits y afférents.
Son contenu ne peut être copié, vendu ou exploité de toute autre manière, en tout ou partie, pour quelque finalité que ce soit sans l'accord préalable et écrit de sa gérante Marie-Laure Naudet et de ses différents fournisseurs.
Les renseignements mentionnés sur chaque fiche produit ainsi que leur photo ne sont donnés qu'à titre indicatif; si des erreurs y figurent, la responsabilité de Grim'Art ne pourra être engagée.
Ouverture de compte:
Le client pourra ouvrir un compte en direct auprès de la gérante dans la boutique Grim'Art ou par demande par mail à grimart@wanadoo.fr en joignant un kbis de moins de trois mois (librairie/papeterie/déco ou cadeaux) avec les coordonnées (noms, adresses facturation et livraison, téléphone et numéro de siret)
Articles: les carnets en cuir étant réalisés à la main avec un cuir tanné végétalement et respectant la nature de la peau de chaque animal, chaque article est unique de par sa couleur, le grain du cuir ou ses petits défauts qui donnent toute sa chaleur et son authenticité à l'objet et qui ne pourront donné lieu à aucune réclamation. La sélection de plumes en métal dans les coffrets de calligraphie est aléatoire.
Généralités:
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de ventes pour revendeurs et professionnels présentes et les accepte sans réserve.
Les conditions générales de vente pouvant à tout moment être modifiées par Grim'Art, nous invitons les clients à les relire avant chaque achat.
Prix: La liste des prix peut être modifiée unilatéralement sans information préalable.
Nos prix sont des prix unitaires hors taxe pour revendeurs, départ de Paris et à destination de la France métropolitaine.
Paiement:
Le paiement se fait par CB lors de l'achat sur le site ou par CB ou en espèces lors d'un achat en boutique.
Pour une première commande, le minimum est de 500€ HT.
Le réassort est de 250€ HT minimum dans les 3 mois ou repasse à 500€ HT
Les frais de transport sont fixes à 20€ HT sauf en cas de commande sur le site avec la sélection click and collecte auquel cas le client vient chercher sa commande à la boutique gratuitement.
Transport: Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Il appartient au client, en cas d'avarie des marchandises livrées ou manquantes d'effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur.
La responsabilité de Grim'Art ne peut nullement être mise en cause pour des faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol.
La livraison s'effectue via colissimo par remise au client au lieu indiqué par le client sur le bon de commande, en cas d'absence, le colis sera déposé à la poste et le client aura 10 à 15 jours pour le récupérer. En cas de retour chez Grim'Art, les frais de port ne seront pas remboursés et le client devra les payer à nouveau pour se faire relivrer.
Grim'Art n'est pas responsable des délais postaux.
Si Grim'Art n'est pas en mesure de fournir un article, nous vous en informerons et vous proposerons la livraison d'un article équivalent.
Réception: A la réception des marchandises, le client doit immédiatement vérifier leur état et leur conformité.
Toute réclamation ne sera acceptée par Grim'Art que si elle est effectuée par écrit dans les trois jours; il appartient au client de fournir toutes les justifications quand à la réalité des vices constatés. Dans ce cas, le client pourra demander le remplacement sans pouvoir prétendre à une quelconque indemnité ou annulation de la commande. La réception sans réserve des produits commandés couvre tout vice apparent. Une réclamation effectuée par le client ne suspend pas le paiement des marchandises concernées.
Un renvoi de marchandise non conforme se fait au frais du client avec une preuve d'envoi à conserver. Le remplacement ne sera effectué qu'après réception par Grim'Art de l'article en question.
Réserve de propriété: Grim'Art entend dans tous les cas faire jouer la clause de réserve de propriété jusqu'au paiement complet des marchandises livrées et ce, conformément aux dispositions de la loi.
Documents et photos non contractuels.
En cas de litige, le tribunal de Paris sera seul compétent. |